Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

VILLIERS-SUR-ORGE (Bailliage, terre et seigneurie de Viliers-sur-Orge).- procédure criminelle : deux registres d'audiences (13 aout 1726-23 aout 1760), (8 juin 1786-15 janvier 1787) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1703, 1725-1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/2964

Date

1726-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, TERRE ET SEIGNEURIE DE VILLIERS-SUR-ORGE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011