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2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

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Cote/Cotes extrêmes

2E14/1-265

Date

1545-1900

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

265 articles

Origine

BRUNOY I (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

La suite de ce fonds est cotée en sous-série 2 E 91 (1901-1937). Les répertoires des notaires de cette étude, pour la période 1811-1906, sont également cotés dans la sous-série 2 E 91.

Informations sur le traitement

Notices mises à la norme ISAD-G par Dominique BASSIERE (juin 2020).

Mots clés lieux

BRUNOY Commune

Mots clés matières

notaire

Mots clés typologiques

minute notariale

Cote/Cotes extrêmes

2E14/32-48

Date

1770-1798

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

FAVEREAU Achille Francis (service producteur)

BRUNOY I (service versant)

Mots clés matières

18e siècle

Messidor An III - frimaire An IV.

Cote/Cotes extrêmes

2E14/45/2

Date

Entre juin 1795 et décembre 1795

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

FAVEREAU Achille Francis (service producteur)

BRUNOY I (service versant)

Présentation du contenu

Contient notamment :

  • N° 127 - Vente de la Faisanderie et de son enclos de 14 arpents 47 perches, située au hameau des Bosserons, à BRUNOY, faite par Antoine-Nicolas MORLANGE, propriétaire et Marie-Françoise DESSELIERT sa femme, à, Adrien-Charles DESHAYES, négociant demeurant à PARIS et Agathe-Gabrielle BERROT sa femme, moyennant la somme de 140.000 livres (30 thermidor an III / 17 août 1795).
  • N° 139 - Inventaire après décès des biens de défunte Marie-Anne ARNAULT demandé à la requête de son veuf Jacques LEVEQUE, fermier-laboureur de la ferme de La Grange-du-Milieu, à YERRES, estimée à la somme de 120.298 livres et 3 sols (25-27 fructidor an III / 11-13 septembre 1795).