INSTALLATIONS CLASSEES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2100W/1-58

Date

1887-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

58 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers des installations classées.

Langue des unités documentaires

Français

Installations classées : CHAMPCEUIL, dossier LAYEILLON - ICARE 2009 1523 (1972-1976); dossier LECLERC - ICARE 2009 1526 (1973-1974); dossier MARIN - ICARE 2009 1530 (1960-1974); dossier MIGNON - ICARE 2009 1537 (1976-1999); dossier PENSION POUR TOUS (Monsieur Ponce) - ICARE 2009 1544 (1987-1990); dossier P.F.I.F. (propriété familiale Ile de France) - ICARE 2009 1548 (1978-1979); dossier Monsieur RIEBBELS - ICARE 2009 1502 (1988); dossier société VALIENNE - ICARE 2009 1512 (1969).

Cote/Cotes extrêmes

2100W/24

Date

1960-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 1999

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/12/2011