MARCHES PUBLICS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2390W/1-60

Date

2009-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

60 articles

Origine

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Marchés publics.

Langue des unités documentaires

Français

Marché n°09_0018_1_27 Prestation d'insertion à destination des publics essonniens confrontés à des difficultés d'insertion - Lot 27 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux ; Avenant 1 au marché n°09_0018_1_27: original avenant ; marché n°09_0018_1_28 Prestation d'insertion à destination des publics essonniens confrontés à des difficultés d'insertion - Lot 28 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux ; Avenant 1 au marché n°09_0018_1_28 : original avenant (2009-2013).

Cote/Cotes extrêmes

2390W/56

Date

2009-2013

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/09/2014