2954W Fonds de solidarité pour le logement : pièces comptables (2010)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2954W/1-13

Date

2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2 ml, 13 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/09/2019

Présentation du contenu

Comptabilité : Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) ; Fonds de solidarités Européen (FSE) ; Dispositif Accès au Logement ; Subventions.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2954W/3-8

Date

2010

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2954W/4-8

Date

2010

19 octobre - 21 décembre.

Cote/Cotes extrêmes

2954W/8

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2010

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010