TUTELLE DES MUNICIPALITES, ELECTIONS ET REFERENDUMS, LISTES ELECTORALES.

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Cote/Cotes extrêmes

941W/1-176

Date

1939-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

176 articles

Origine

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

De 1 à 40 : arrondissement de CORBEIL-ESSONNES, tutelle des municipalités de 1939 à 1967. De 41 à 111 : élections et référendum : procès-verbaux de 1959 à 1972. De 112 à 153 : listes électorales de 1967. De 154 à 175 : élections diverses entre 1964 et 1970. 176 : divers.

Langue des unités documentaires

Français

Arrondissement d'EVRY, communes d'ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MOIGNY, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE et QUINCY-SOUS-SENART [manquent MESPUITS et PUISELET-LE-MARAIS].- Elections municipales de mars 1971 : procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

941W/102

Date

1971

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/10/2003