CD 74 (Chemin Départemental) : affaires générales (réclamation Mazure et réponse de la Direction Départementale de l'Équipement), déviation dans Ballancourt, affaire Ronard, acquisitions, aliénations de terrains…).

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3321W Gestions des rivières et chemin départementaux (1719-2016)

Déplier tous les niveaux

Gestions des rivières et chemin départementaux.

Date

1719-2016

Chemin départementaux.

Date

1850-1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

CD 74 (Chemin Départemental) : affaires générales (réclamation Mazure et réponse de la Direction Départementale de l'Équipement), déviation dans Ballancourt, affaire Ronard, acquisitions, aliénations de terrains…).

Cote/Cotes extrêmes

3321W/363

Date

1874-1975

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

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