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2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux, suivi des marchés : pièces comptables (2004-2013)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2945W/1-36

Date

2004-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4 ml, 36 article(s)

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/07/2020

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

transport scolaire, enfant handicapé

Mots clés typologiques

marché public

Cote/Cotes extrêmes

2945W/17-2945W/18;2945W/32-2945W/33

Date

2011-2013

Conditions d'accès

Communicable

Bordereaux journaux de mandats du 14/01/2011 au 12/07/2011.

Cote/Cotes extrêmes

2945W/18

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2011

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2011