DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1/1-2732W/15/2

Date

2006-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1.5 ml, 15 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/02/2017

Présentation du contenu

Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions des organismes de recherche et de développement économique (2006-2011).

Mode de classement

Chronologique.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/6/1-2732W/7/5

Date

2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2732W/6/4;2732W/7/1

Date

2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Attribution d'une subvention à Madame et Monsieur François Beaumont, à Madame et Monsieur Gérard Rouault et à Madame Patricia Bory dans le cadre de la politique de soutien à la création et à la rénovation des hébergements de loisirs.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/7/1

Date

2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2008

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques