B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (10 janvier 1650-23 décembre 1650) [quatre cahiers], (8 janvier 1653-19 décembre 1653 en 4 fascicules), (7 janvier 1654-18 décembre 1654), (11 janvier 1655-22 décembre 1655), (7 janvier 1656-22 décembre 1656), (8 janvier 1657-17 décembre 1657), (7 janvier 1658-23 décembre 1658)

Cote/Cotes extrêmes

B/437

Date

1650-1658

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1658

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011