ELECTIONS.

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Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W1-2312W/34

Date

Du 10 juin 1979 au 13 juin 2004

Présentation du contenu

Résultats des élections.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/15- 2312W/20

Date

1994

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Procès-verbaux des recensements de vote et documentation électorale.

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

05/09/2016

Procès-verbal, arrêté, circulaire aux Maires et résultats.

Cote/Cotes extrêmes

2312W/20

Date

dimanche 12 juin 1994

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Etat des frais de déplacement, procès-verbal d'installation, arrêtés portant institution d'une commission de contrôle des opérations de vote dans les communes de l'Essonne, circulaires aux Maires relative aux conditions d'établissement des listes électorales, commission locale de recensement des votes, résultats, procès-verbal.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

05/09/2016