N°131-208 (4 septembre - 29 décembre 1969).

Aide à la recherche

1622W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (1969- 1972 ; 31 janvier 1973)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1622W/82-99;1622W/107-133

Date

Entre le 06 janvier 1969 et le 31 janvier 1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

46 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Fiches décès (1969- 1972) ; déclarations de successions (6 janvier 1969 - 31 janvier 1973).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1622W/82-99

Date

Entre le 06 janvier 1969 et le 31 janvier 1973

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1622W/82-84

Date

1969, Entre le 06 janvier 1969 et le 29 décembre 1969

Cote/Cotes extrêmes

1622W/84

Date

1969, Du 04 septembre 1969 au 29 décembre 1969

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1969

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

05/08/2003