Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté d'Etiolles).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (15 septembre 1740-7 avril 1756), (8 avril 1756-16 mars 1758), (16 novembre 1758-26 mai 1768), (5 juin 1769-3 juillet 1777), (10 avril 1783-12 février 1789 et pièces jointes) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741-1744) ; une liste des habitants ne sachant pas écrire (1742)

Cote/Cotes extrêmes

B/2788

Date

1740-1789

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE D ETIOLLES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1789

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011