PIECES COMPTABLES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2014W/1-149

Date

2003-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

149 articles

Origine

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur)

SERVICE ACTION SOCIALE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Bordereaux de mandats dépenses, recettes, dépenses APA (aide personnalisée à l'autonomie), OA.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

ELIMINE en 2016

APA, PSD, APE bordereaux de dépenses n° 8773-9001 (2004).

Cote/Cotes extrêmes

2014W/112

Date

2004

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE ACTION SOCIALE (service producteur)

DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/10/2009