CONSTRUCTION DU COLLEGE JULES VERNE A VILLEBON-SUR-YVETTE

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Cote/Cotes extrêmes

1851W/1-4

Date

2001-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4 articles

Origine

DIRECTION DES COLLEGES (service producteur)

DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Collège Jules Verne à VILLEBON-SUR-YVETTE : - 1-4 : construction du bâtiment de la demi-pension et travaux complémentaires (2001 - 2002).

Langue des unités documentaires

Français

Collège Jules Verne à VILLEBON-SUR-YVETTE, construction du bâtiment de la demi-pension et travaux complémentaires. Contrôle technique : rapports techniques de la commission locale de sécurité ; attribution du marché public de contrôle technique : ordres de service, grille d'analyse de mise en concurrence, notes d'honoraires, propositions d'accompte, décompte général définitif et comptes-rendus de visite du bureau de contrôle technique, correspondance, rapport final du contrôleur technique. Coordination de la sécurité et protection de la santé, visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie [CRAM] et de l'organisme public des préventions du BTP [OPPBTP] ; attribution du marché public relatif à la sécurité et à la protection de la santé : ordres de service, grille d'analyse de mise en concurrence, notes d'honoraires, propositions d'accompte. Plan général de coordination de la sécurité et de la protection de la santé : rapports préliminaires, décompte général définitif et comptes-rendus de visite du coordinateur de la sécurité et de la protection de la santé, correspondance, rapport final du coordinateur de la sécurité et de la protection de la santé, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, correspondance avec les services de l'inspection du travail, de la CRAM et de l'OPPBTP. Plan particulier de sécurité et de protection de la santé , traitement de l'amiante : plan de retrait des entreprises (2001 - 2002).

Cote/Cotes extrêmes

1851W/3

Date

2001-2002

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLEGES (service producteur)

DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/10/2006