2895W Activités du cabinet du Président de l'Université d'EVRY (1991-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2895W/1-266

Date

1991-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

27 ml, 266 article(s)

Origine

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur)

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/05/2019

Mode de classement

Thématique.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2895W/217/4;2895W/218-2895W/219;2895W/220/1-2895W/220/2;2895W/221-2895W/224;2895W/225/1-2895W/225/6;2895W/225/4-2895W/225/6;2895W/226/1-2895W/226/4

Date

1992-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2895W/217/4;2895W/218-2895W/219;2895W/220/1

Date

1992-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

1999-2002 : notifications des décisions et avis rendus par le CEPPE (comité d'expertise des projets pédagogiques d'établissement), demandes d'habilitations de formations, correspondances, résultats des délibérations et avis du CNESER, arrêtés, décisions concernant les demandes d'habilitations.

Cote/Cotes extrêmes

2895W/219

Date

1999-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de communicable 0 ans à partir de 2001

Mots clés typologiques