ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX ET HOSPICES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1031W/1-92

Date

1927-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

92 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-70 Budgets des communes et délibérations (1950-1967), 72-75 création des caisses des écoles (1950-1966), 76-79 hôpitaux et hospices communaux (1951-1966), 80-81 contrats d'emprunts terminés (1927-1970), 82-92 affaires générales des communes (1948-1966).

Langue des unités documentaires

Français

ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MONTLHERY, MORANGIS, LA -NORVILLE, OLLAINVILLE, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, LE-PLESSIS-PATE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : comptes administratifs, budgets supplémentaires, délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1031W/8

Date

1960-1961

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/03/2004