Collège JEAN ZAY à MORSANG-SUR-ORGE : quitus, marché n °97-026 intervention d'un coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, plan général de coordination (PGC), déclaration préalable, Collège Inter-Entreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail (CISSCT), registre journal, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO), mission coordination santé-sécurité, insertions, correpondances (1997-1999).

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CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

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Cote/Cotes extrêmes

2134W/1-52

Date

1984-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

52 articles

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Construction du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

INSTRUMENTS_RECH "Bordereau de versement"

Cote/Cotes extrêmes

2134W/15

Date

1997-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/11/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques