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PARC AUTOMOBILE DEPARTEMENTAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3004W/1-7

Date

2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.7 ml, 7 article(s)

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/10/2019

Présentation du contenu

Véhicules vendus en 2018, par numéros d'immatriculation.

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

conseil général, cession, véhicule automobile

11 DHA 91 ; 69 DZK91; 111DHM91; 131DHS91; 163DSS91; 173DFR91; 176DNP91; 193ECL91; 200CDV91.

Cote/Cotes extrêmes

3004W/1

Date

2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2018

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2018