2924W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles, échantillon lettres B et T de RIS-ORANGIS (1992-2013)

Déplier tous les niveaux

Date

1992-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,10 ml, 11 article(s)

Origine

MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service producteur)

SERVICE TERRITORIALISE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE DE RIS-ORANGIS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/04/2019

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

2001-2007 : lettres B ou T.

Cote/Cotes extrêmes

2924W/6

Date

2001-2007

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2007