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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
Aménagement des voiries communales : programme de signalisation par feux colorés, communes d'EPINAY-SOUS-SENART, programme 1995, décision du 13 novembre 1995 (CP) (18 octobre 1994 - 28 janvier 1998) ; VILLEJUST, programme 91-92-93, décision du 1er juin 1993 (CP) (8 mars 1993 - 16 décembre 1997) et programme 92, décision du 27 février 1992 (CG) (8 août 1991 - 8 juillet 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, programme 91-92-93, décision du 27 juillet 1993 (CP) (29 juillet 1993 - 9 décembre 1997) ; EGLY, programme 1995, décision du 13 novembre 1995 (CP) (14 juin 1995 - 8 septembre 1997) ; MARCOUSSIS, programme 91-92-93, décision du 27 juillet 1993 (CP) (26 janvier 1993 - 24 septembre 1997). Aménagement des voiries communales : programme d'éclairage public, communes de SOISY-SUR-ECOLE, programme 91-92-93, décision du 27 juillet 1993 (CP) (26 janvier 1993 - 9 décembre 1997) ; LES MOLIERES, programme 1995, décision du 13 novembre 1995 (CP) (26 janvier 1995 - 23 septembre 1997) ; BOURAY-SUR-JUINE, programme 91-92-93, décision du 19 octobre 1993 (CP) (16 mai 1991 - 15 juillet 1996) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, programme 91-92-93, décision du 17 juin 1992 (8 janvier 1992 - 2 mai 1997).
Caractéristiques physiques
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DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
