ORSAY. - CEFIC : permis de construire 91 - 70 - 39220 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. PROBONET Jean : permis de construire 91 - 70 - 39292 (1970). MASSY. - M. BIDAULT Gaston : permis de construire 91 - 70 - 39300 (1970). PALAISEAU. - Société civile immobilière (SCI) résidence de la Hunière : permis de construire 91 - 70 - 39304 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GIROD Suzanne : permis de construire 91 - 70 - 39305 (1970) ; M. FRANCOUAL LE BOUQUIN Monique : permis de construire 91 - 70 - 39306 (1970).

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2310

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques