ELECTIONS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/406-2312W/433

Date

1964-2008

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/11/2016

Partielles des 21 et 28 novembre 1999 de MENNECY : calendrier des opérations électorales, résultats, déclaration des candidatures, courriers, arrêté. 11 et 18 mars 2001: candidatures, arrêté, recours contentieux, résultats, courrier, procès- verbal, correspondances, liste des candidats, liste des cantons renouvelables en mars 2001.

Cote/Cotes extrêmes

2312W/419

Date

1999-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Elections cantonales partielles des 21 et 28 novembre 1999 de MENNECY : calendrier des opérations électorales, tableau de synthèse des résultats du 1er tour, déclaration des candidatures des 1er et 2ème tour, coupures de presse, courrier concernant le matériel et la transmission des résultats, courrier adressé à M. HEBERT qui souhaite obtenir la confirmation du nombre d'habitants sur le canton de MENNECY, arrêté n°99-PREF-DAG-1334 portant convocation des électeurs pour procéder à l'élection cantonale partielle du canton de MENNECY, note à l'attention de M. le Préfet relative à l'élection cantonale partielle à la suite de la démission de M. DUGOIN et concernant l'installation de la commission de propagande. Elections cantonales des 11 et 18 mars 2001, candidatures : arrêté n°2001-0168 fixant la liste des candidats du 1er tour, arrêté n°2001-0249 fixant la liste des candidats du 2ème tour, réunion technique avec un relevé de décisions, coupure de presse ; commission de propagande : arrêté n°2001-PREF-DAG-2-0163 modifiant l'arrêté portant institution d'une commission de propagande dans le canton de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; recours contentieux : tribunal administratif de Versailles  notifications de jugements ; résultats des élections cantonales des 1er et 2ème tour, nomenclature des communes du Département de l'Essonne comportant le nombre d'électeurs par commune ; compte-rendu de la réunion du 27 février 2001 relative au déroulement des soirées électorales, courrier de la Mairie de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE relatif au procès- verbal d'installation de la commission de propagande ainsi que le procès-verbal de la réunion du 3 mars 2001, correspondances avec la Préfecture de l'Essonne ; déclarations de candidatures des 1er et 2ème tour, liste des candidats du 2ème tour, liste des cantons renouvelables en mars 2001.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/11/2016