Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché subséquent de transport des élèves handicapés, offres, tableau d'analyse, notification, avenants, ordre de service, demande de transport scolaire, avis MDPH, convention de stage, emplois du temps, fiche incidents, NABUCET, PARCHARD, PAWLAK, PERA, PERES, PERRICHON, PHILIPPON, PUYTHORAC (2006-2007).

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TRANSPORTS SCOLAIRES.

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TRANSPORTS SCOLAIRES.

Cote/Cotes extrêmes

2544W/1-212

Date

2005-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

212 articles

Origine

SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de marchés transports : gestion des circuits (2005-2010) ; Pièces comptables, bordereau de paiement, devis (2005-2010) ; Avis de la MDPH (2008-2010) ; Accord cadre (2010).

Langue des unités documentaires

Français