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3471W Associations loi 1901 dossiers transmis par la sous-préfecture de Rambouillet (Seine-et-Oise, Yvelines) à la préfecture de l'Essonne nouvellement créée lors de la création du département de l'Essonne (1897-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3471W/1-517

Date

1897-2018

Origine

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2018

Mots clés matières

association

Mots clés typologiques

statut d'association

Cote/Cotes extrêmes

3471W/435, 3471W/468, 3471W/478, 3471W/479, 3471W/482, 3471W/486, 3471W/489, 3471W/494, 3471W/500, 3471W/503, 3471W/507, 3471W/508, 3471W/510

Date

1922-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1994

Mots clés lieux

BREUILLET

Breuillet. Syndicat des cidriers et distillateurs à façon de la Seine-et-Oise.

Cote/Cotes extrêmes

3471W/494

Date

1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1948