B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires (19 février 1774-4 mai 1776), (11 mai 1776-6 octobre 1777), (25 octobre 1777-19 juin 1779).

Cote/Cotes extrêmes

B/844

Date

1774-1779

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1779

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011