B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences extraordinaires (13 janvier 1710-6 octobre 1716), (8 janvier 1717-24 décembre 1718), (12 janvier 1719-15 novembre 1719), (8 janvier 1720-24 décembre 1720), (7 janvier 1721-22 décembre 1721), (9 janvier 1722-15 décembre 1722), (7 janvier 1723-29 décembre 1724) [en deux cahiers], (4 janvier 1725-20 décembre 1726), (2 janvier 1727-31 décembre 1728)

Cote/Cotes extrêmes

B/455

Date

1710-1728

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1728

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques