ELECTIONS.

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Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/53-2312W/224

Date

1965-1988

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Résultats des élections.

Informations sur le traitement

07/09/2016

Cote/Cotes extrêmes

2312W/69-2312W/95

Date

1995-2002, dimanche 23 avril 1995, dimanche 07 mai 1995, dimanche 21 avril 2002, dimanche 05 mai 2002

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Résultats du 1er et 2ème tour par arrondissements, circonscriptions, cantons et communes (1995), résultats des 1er et 2ème tour par cantons puis communes (1995-2002).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/09/2016

Commissions de contrôle des opérations de vote : courriers, commission de recensement des votes, organisation des élections, transmission des résultats pour la ville de MASSY, expérience de vote électronique, décret, candidats, procès-verbaux des résultats des deux tours.

Cote/Cotes extrêmes

2312W/95

Date

2002

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Commissions de contrôle des opérations de vote (mise en place, membres), courrier des renseignements généraux pour le premier tour, commission de recensement des votes (arrêté, membres de la commission locale de contrôle), organisation des élections, anomalies sur les listes électorales de la ville d'ATHIS-MONS, erreur lors de l'impression du bulletin de vote de Robert HUE, question sur la légalité du tract de la mairie de VILLIERS-SUR-ORGE pour le deuxième tour, courrier de non réception d'un courrier contenant les professions de foi à MONTGERON, demande d'imprimés de procuration par le Tribunal d'Instance de PALAISEAU, transmission des résultats du 2ème tour pour la ville de MASSY, non réception des professions de foi du 2ème tour à MORIGNY-CHAMPIGNY, non respect du code électoral par le maire d'ORSAY pour la nomination d'un président de bureau de vote, expérience de vote électronique, envoi d'un électeur de l'enveloppe reçue avec les 3 mêmes bulletins de vote, courrier concernant un vote irrégulier à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, décret du 13 mars 2002 portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République, liste des représentants des candidats, procès-verbal résultats du premier tour, procès-verbal résultats du deuxième tour.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/09/2016