CONSTRUCTION DE LA DEMI-PENSION ET DE LA SALLE POLYVALENTE DU COLLEGE LE PONT DE BOIS A SAINT-CHERON : réception, garantie de parfait achèvement, commission Communale de sécurité du 22/04/2004, rapport final de contrôle technique, procès-verbal de réception système de sécurité incendie, note de calcul justificative, rapport final de sécurité contre l'incendie dans les ERP, rapport de vérification visite ponctuelle électricité, commission Communale de sécurité bâtiments démontables du 27/08/2003, commission Communale de sécurité du 01/09/2004, remise de clés, réception des ouvrages (OPR), réception (OPR) bâtiment demi-pension et cour (21/04/2004), réception (OPR) matériel de cuisine (21/04/2004), constat de levée de réserves (2003-2006).

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CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

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Cote/Cotes extrêmes

2080W/1-47

Date

1997-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

47 articles

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Construction de la demi-pension et de la salle polyvalente du collège le Pont de Bois à Saint-Chéron.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2080W/31

Date

2003-2006

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/09/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques