1986W/1-353
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Présentation du contenu
1-80 ; 83-87 ; 89-92 ; 96-98 ; 101-105 ; 108-109 ; 112-116 : Enregistrement (fiches de décès, tables alphabétiques des successions) du centre des impôts de MASSY Nord (1969-1997), 81-82 ; 88 ; 93-95 ; 99-100 ; 106-107 ; 110-111 : Enregistrement (fiches de décès, tables alphabétiques des successions) du centre des impôts de MASSY Sud (1987-1988 ; 1990-1995), 117-120 : déclarations de successions du bureau de l'enregistrement de LONGJUMEAU (1969) 121-326 : déclarations de successions du centre des impôts de MASSY Nord (1969-1999), 327-353 : déclarations de successions du centre des impôts de MASSY Sud (1996-1998).
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Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 1994
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Informations sur le traitement
30/01/2009
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques