ENREGISTREMENT.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2041W/1-6

Date

1984-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

6 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Bordereaux des actes déposés par les notaires de MASSY (1984-2001) ; Déclaration de don manuel, n° 1-350 (2007) ; déclaration de sommes d'argent (2007) ; Cessions de droits sociaux non constatés par un acte à déclarer obligatoirement (2002-2003).

Langue des unités documentaires

Français

Déclaration de don manuel, n° 1-350 (2007) ; déclaration de sommes d'argent (2007).

Cote/Cotes extrêmes

2041W/5

Date

2007

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2007

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

03/07/2009