1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

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Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français

EVRY. - Quartier de la Butte Creuse, location, entretien, cession ou rupture de contrat concernant des locaux dans l'immeuble H4 ( Bulot lot 78, Comptoire des entrepreneurs lot 77, Evr'M Arbay lot 80, Jype-B lots 99, 118 et 120, Marcilhac lots 74 et 75, Novasam lot 79, Chabernaud - Phodeca lot 76) : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, actes de cessions, (1983-1991) ; quartier des Passages, location, entretien, cession ou rupture de contrat concernant des locaux dans l'immeuble Logireo (groupement d'intérêt économique d'habitations à loyer modéré (GIE HLM) lots 6, 7 et 8, Arbey - SCPI Immorente lots 6, 7, 8, 13 et 15, Gilberg, lots 10, 11 et 14) : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, actes de cessions, (1984-1989).

Cote/Cotes extrêmes

1523W/2221

Date

1983-1991

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/01/2005

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques