2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres de recettes ; dépenses : bordereaux de mandats ; prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation compensatrice (AC) (2015)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2933W/1-219

Date

2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

22 ml, 219 article(s)

Origine

DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur)

DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2933W/190-2933W/219

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

16734.

Cote/Cotes extrêmes

2933W/209

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable