Zone d'aménagement concerté. - Les Graviers à MONTLHERY (dossier n°42), bilan de la concertation par délibération du 24/05/1988 ; dossier de déclaration d'utilité publique et courrier du 18/09/1989 ; dossier de création et délibération du 24/05/1989 ; insertions relatives à l'achèvement de la ZAC par délibération du 10/03/1994. ZAC Carnot-TGV à MASSY (dossier n°44), ouverture à la concertation par délibération du 16/12/1987 ; bilan de la concertation : 30/11/1988 ; dossier de création de la ZAC avec la délibération précitée ; modalités d'application : 24/04/1989 ; consultation et avis des services ; plan d'aménagement concerté : 09/06/1989.

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ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

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ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Cote/Cotes extrêmes

1661W/1-74

Date

1964-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

74 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de zones d'aménagement concerté et différé : --) 1 - 2 : registres d'enquêtes publiques et rapports des commissaires-enquêteurs sur les plans d'occupation des sols --) 3 - 61 : dossiers des zones d'aménagement concerté --) 62 - 74 : dossiers des zones d'aménagement différé.

Langue des unités documentaires

Français