ELECTIONS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/521-2312W/535

Date

Du 1er janvier 1968 au 31 décembre 1990

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/11/2016

Cote/Cotes extrêmes

2312W/526-2312W530-1

Date

1979-1989

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1989

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/11/2016

Mots clés lieux

YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURANCES, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, DANNEMOIS, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, LISSES, MAISSE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BIEVRES Commune, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MOLIERES (LES), MONTLHERY Commune, MORANGIS, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), SACLAY, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, ULIS (LES) Commune, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS

18 novembre 1992, candidatures des organisation syndicales : liste électorale, statuts, procès-verbal. 17 novembre 1999 : arrêté, résultats..

Cote/Cotes extrêmes

2312W/530-1

Date

1992-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

18 novembre 1992, candidatures des organisation syndicales : liste électorale spéciale, statuts, certificats d'affiliation, listes départementales des organisations syndicales ; procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin de la commune de SAVIGNY-SUR-ORGE le 19 novembre 1992. Elections du 17 novembre 1999, commission de révision de la liste électorale : compte-rendu de réunions, arrêté instituant la commission de révision, nomination des membres ; répartition des sièges du collège des activités : arrêté portant répartition des sièges, courrier de la Chambre des métiers mentionnant le nombre de sièges par catégories, notice aux candidats ; résultats : remarques sur l'organisation, note présentant les résultats par collège d'activités, tableau général, nombre de femmes élues, copie d'une information sur le scrutin proportionnel, liste des élus.

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1992

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/11/2016