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B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences.

Cote/Cotes extrêmes

B/2932

Date

1638-1642

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE VILLIERS-LE-CHATEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • 1er registre : 26 aout-23 décembre 1638.
  • 2e registre : 5 mars 1639-21 juin 1640.
  • 3e registre : 22 juin 1640-5 septembre 1641.
  • 4e registre : 12 septembre 1641-15 octobre 1642.

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1642

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

CERNY

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 17e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience