1983W/1-494
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
1-92 : fiches décès (tables alphabétiques) : 1969-1997 ; 93-264 : déclarations de successions (21 février 1969-1999) ; 265-494 : actes sous-seing privé : 1973-2003.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 1997
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
29/04/2009
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques