Gendarmerie de LA FERTE-ALAIS. - Echange de l'ancienne caserne de gendarmerie : plans (1970-1977), correspondance à propos de l'acte d'échange (1976). Reconstruction de la caserne de LA FERTE-ALAIS à GUIGNEVILLE : subvention allouée à la société d'HLM de l'Essonne (1976) ; cession d'une parcelle de terrain à monsieur Jeanthon : acte du 20 janvier 1958, renouvelement du bail, correspondance concernant le nouveau loyer à demander (1971), acte de vente par la société d'HLM de l'Essonne à la commune de LA FERTE-ALAIS (14 janvier 1976).

Aide à la recherche

1345W Construction et extension de bâtiments publics (Préfecture, Conseil Général 1918-1988)

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Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1345W/498

Date

1958-1977

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1977

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques