Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

LA NORVILLE (Bailliage de la Norville et Justice de la Bretonnière (Saint Germain les Arpajon).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure reliées dans le désordre 1619, 1623, 1624, 1625, 1626, 1632-1636, 1639, 1686, 1704

Cote/Cotes extrêmes

B/2583

Date

1619-1704

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE LA NORVILLE ET JUSTICE DE LA BRETONNIERE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1704

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011