NOZAY. - SEMEASO : permis de construire 91 - 70 - 36091 (1970). WISSOUS. - M. RUELLE : permis de construire 91 - 70 - 3478 (1970). FERTE-ALAIS (LA). - Scifa LE TERTRE : permis de construire 91 - 70 - 3477 (1970). LARDY. - M. HOREAU : permis de construire 91 - 70 - 3476 (1970). EGLY. - M. SONTAG : permis de construire 91 - 70 - 3475 (1970). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. TOUREILLE : permis de construire 91 - 70 - 3474 (1970). ITTEVILLE. - M. FARON et HENNEGUET : permis de construire 91 - 70 - 3473 (1970).

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2248

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques