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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2903W/452-454, 2903W/466-482, 2903W/488, 2903W/568, 2903W/794-800, 2903W/829, 2903W/831-835, 2903W/839-840, 2903W/843-848, 2903W/904-915, 2903W/928-929, 2903W/934-939, 2903W/954-959, 2903W/965-969 2903W/970-971, 2903W/974-976, 2903W/991, 2903W/1000

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

réseau de distribution

Vert-le-Grand, assainissement sommaire programme 1979 (FSIR) : dossier d'inscription, estimation, plans ; travaux de voirie. Vert-le-Petit, création d'une aire de manoeuvre pour le demi-tour d'un autocar : compte-rendu de chantier, plans, schémas ; aménagement de la chaussée entre le n° 6 et le n° 10 : estimation, plans, annonces légales.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/512

Date

1979-1987

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1987

Mots clés lieux

VERT-LE-GRAND