AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

805W/1-12

Date

1931-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

12 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-3. Lignes électriques, servitudes (1944-1961) 4. Distribution d'énergie électrique, syndicats d'électricité de JUVISY à la vallée de la Renarde (1953-1956) 5. Syndicat intercommunal de la vallée de la Juine (1939-1957) ; gaz de France, concessions de transport : ETRECHY, ETAMPES (1955-1956) 6. Aménagement du port fluvial à CORBEIL sur la Seine (1931-1951) 7. Assainissement, travaux communes d'ARPAJON à MASSY (1946-1958) 8. Assainissement, travaux communes de MONTGERON à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1955-1958) 9. Assainissement, travaux communes de VERT-LE-PETIT à YERRES (1954-1957) ; syndicat intercommunal de la Bièvre (1952-1955) ; syndicat intercommunal d'ETAMPES-MORIGNY (1952) 10 - 12. Syndicat intercommunal de l'Orge inférieure (1947-1958) ; syndicat de l'Yvette (1947-1950 ; syndicat intercommunal pour l'aménagement du ru du bief de MORANGIS (1941-1942).

Langue des unités documentaires

Français

Syndicat intercommunal de l'Orge inférieure : versements d'accomptes (1953-1957), frais d'entretien rivière (1950), voeu syndicat (1949), correspondance diverse (1945), emprunt (1947), procès-verbaux, délibérations (1958), travaux (1953-1957), station épuration ATHIS-VAL, frais de fonctionnement (1946), emprunts (1955), honoraires pont (1955 - 1958), ouverture crédits (1948 - 1956), budgets 1957, pétition habitants SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, occupation temporaire 8° et 9° lot. Syndicat intercommunal de la région de la VILLE-DU-BOIS : travaux d'assainissement (1949).

Cote/Cotes extrêmes

805W/10

Date

1947-1958

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/06/2002