DOMANIALITE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Gendarmerie d'ORSAY. - Extension : remise à jour du dossier (1984), dossier d'avant projet sommaire pour les logements et les garages (1981-1982), sélection des entreprises admises à soumissionner (1984), avis d'appel à candidatures (1984) ; sondage de sol : demande de mandatement (1984) : relogement d'une famille de gendarme (1984).

Cote/Cotes extrêmes

1345W/492

Date

1983-1984

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1984

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés typologiques