PALAISEAU. - M. BOLNAT Jacques : permis de construire 91 - 65 - 90463 (1965) ; M. KONTZLER Paul : permis de construire 91 - 65 - 90465 (1965). SACLAY. - M. BRACHET Gabriel : permis de construire 91 - 65 - 90466 (1965). ROINVILLE-SUR-DOURDAN. - M. SORET Robert : permis de construire 91 - 65 - 90467 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CAUCHI Jean Noel : permis de construire 91 - 65 - 90982 (1965). IGNY. - M. CHEYTANIAN Sempad : permis de construire 91 - 65 - 91005 (1965). PALAISEAU. - Société La FAMILLE : permis de construire 91 - 65 - 91006 (1965) ; M. FALEK Marc : permis de construire 91 - 65 - 91007 (1965) ; M. JOLY Pierre : permis de construire 91 - 65 - 91008 (1965) ; M. LEMOINE Julien : permis de construire 91 - 65 - 91009 (1965). MASSY. - Société civile immobilière (SCI) du Clos de VILLAINE : permis de construire 91 - 65 - 90641 (1965).

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

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Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/933

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques