3496W Rapports commandés par la Direction départementale de l'équipement (DDE) (1964-2006)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3496W/1-152

Date

1964-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3496W/4;3496W6;3496W8-9;3496W11;3496W25;3496W52;3496W89-90;3496W136

Date

1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1985

Rapport au Conseil départemental sur l'habitat 1985, octobre 1985, 57 pages.

Cote/Cotes extrêmes

3496W/136

Date

1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1985

communicable 0 ans après 1985