B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Procédure civile: inventaires après décès (1765-1780)

Cote/Cotes extrêmes

B/2163

Date

1765-1780

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE MESNIL-VOISIN, PREVOTE DE LARDY ET ITTEVILLE ET DEPENDANCES (service producteur)

BAILLIAGE DU MESNIL-VOISIN, PREVOTE DE LARDY ET ITTEVILLE ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1780

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011