Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Le Royer (greffier) : un registre des causes ordinaires (7 janvier 1642-29 décembre 1642 en 2 fascicules). Gilleton Jean (greffier) : deux registres des causes ordinaires (5 janvier 1643-22 décembre 1643), (4 janvier 1644-23 décembre 1644)

Cote/Cotes extrêmes

B/2254

Date

1642-1644

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1644

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011