DOCUMENTS COMPTABLES DU CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD-EST.

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Cote/Cotes extrêmes

1984W/1-60

Date

2000-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

60 articles

Origine

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Documents comptables.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

ELIMINE en 2014

Dossiers professionnels, PALAISEAU 2001de la lettre SG à X

Cote/Cotes extrêmes

1984W/46

Date

2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2001

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/04/2009

Mots clés lieux

Mots clés typologiques