2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL : successions (1985-2006)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-83

Date

1985-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

24 ml, 255 article(s)

Origine

SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/04/2019

Présentation du contenu

Centre de Corbeil Nord : fiches décès (1990-1996), déclarations de successions (1991-1997) ;

Centre de Corbeil Sud : fiches décès (1985-1996), déclarations de successions (1987-1997) ;

Centre de Corbeil : fiches décès (1986-1989), déclarations de successions (1985-2006).

Mode de classement

Chronologique et alphabétique

Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-4;2891W/24-81

Date

1985-1996

Particularité physique

papier

Origine

CENTRE DES IMPÔTS DE CORBEIL (service producteur)

Cote/Cotes extrêmes

2891W/24-81

Date

1985-2006

Particularité physique

papier

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2891W/29/1-29/2

Date

1989

Particularité physique

papier

N°116-210/30 (26 mai - 30 décembre 1989).

Cote/Cotes extrêmes

2891W/29/2

Date

1989

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989