Aide à la recherche

Cours et juridictions d'avant la Révolution

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : deux registres d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports (8 janvier 1660-31 octobre 1669), (7 novembre 1669-20 juin 1684, 31 octobre 1697-11 mars 1700) ; un registre d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports et rapports de gardes (20 juillet 1684-11 janvier 1721)

Cote/Cotes extrêmes

B/1045

Date

1660-1721

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1721

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

DOURDAN Commune

Mots clés matières

BAILLIAGE ADMINISTRATION,administration générale, NOBLESSE SOCIETE,Conditions des biens et des pers, MAITRISE DES EAUX ET FORETS JUSTICE,organisation judiciaire, GARDE-CHASSE ADMINISTRATION,police, AMENDE JUSTICE,justice pénale, Ancien Régime (16è-18è s.), 17è siècle, 18è siècle

Mots clés typologiques

REGISTRE D AUDIENCE, RAPPORT